- Les enseignant·es nommé·es à titre provisoire en 2022 - 2023
- Les enseignant·es arrivants dans le département par la voie du mouvement interdépartemental
-Les enseignant·es faisant l’objet d’une mesure de carte scolaire à la rentrée 2023
-Les professeur·es des écoles stagiaires
-Les enseignant·es réintégré·es
Participant·es non obligatoires:
-Les enseignant·es nommés à titre définitif
Situations particulières:
-Disponibilités sur autorisation: Perte de poste
-Disponibilités d’office pour raison de santé Après épuisement des droits à congé de maladie ordinaire (CMO) : Conservation du poste jusqu'à la fin de l'année scolaire.
-Disponibilité pour donner des soins à un parent (ascendant) ou enfant: Conservation du poste jusqu'à la fin de l'année scolaire.
-Congé longue durée: Conservation du poste pour un an(à compter de la date effective de début de CLD).
-Congé parental A compter de la date effective de début du congé parental: conservation du poste pour un an jusqu’à la fin de l’année scolaire.
