Règlement

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Règlement du mouvement 2024 (provisoire)

Projet de règlement du mouvement 2024
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Zones géographiques 2024


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Barème 2024

Présentation spécifique des éléments de barème
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Nombre et types de voeux


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Mon poste ferme. Que faire ?


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Fiche A MVT 2024 - Rappro conjoint•e & Aut. parentale conj

Présentation de la fiche A du mouvement 2024 qui détaille le rapprochement de conjoint•e (RC) et l'Autorité Parentale Conjointe (APC)
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Fiche B MVT 2024 - Situation de handicap & RQTH

Prise en compte des situations de handicap & Majoration de barème conformément à la loi du 11 février 2005 modifié
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Fiche C MVT 2024 - Situation indiv

Prise en compte des situations individuelles.
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Fiche D MVT 2024 - Expérience et parcours pro

Fiche détaillant les majorations liées à la nature du poste occupé au titre de l'année en cours.
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