Règlement

Règlement du mouvement 2025
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Présentation spécifique des éléments de barème
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Présentation de la fiche A du mouvement 2025 qui détaille le rapprochement de conjoint•e (RC) et l'Autorité Parentale Conjointe (APC)
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Prise en compte des situations de handicap & Majoration de barème conformément à la loi du 11 février 2005 modifié
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Prise en compte des situations individuelles.
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Fiche détaillant les majorations liées à la nature du poste occupé au titre de l'année en cours.
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