Questions du 22 mars 2024
- dans le lien 01 n°80, il y a uniquement un calendrier pour la CAFIPEMF, pas de circulaire, est-ce normal ?
- la liste des berceaux PES communiquée concerne seulement les stagiaires affecté·es à 100%, peut-on avoir la liste des postes pour les PES à 50%? D'ailleurs, concernant cette liste, nous avons relevé une erreur : l’école de Pont d’Ain a 10 classes et non pas 11 classes ( l’ULIS ne compte pas en tant que classe, donc 10 classes + 1 ULIS)
- pouvez-vous expliciter ce que signifie en page 1 de la circulaire “pas de voeux liés pour le 1er degré dans le département” ? Les collègues qui souhaitent participer au mouvement intradépartemental ne peuvent plus faire de voeux liés comme c'était le cas auparavant ?
- concernant le poste d’adjoint·e à l’IME d’Hauteville : est-il possible d’inscrire Hauteville et Ambérieu ? Le poste étant délocalisé, cela peut créer une (bonne ou) mauvaise surprise pour la ou le collègue nommé…
- si on postule sur un poste à profil et qu’on l’obtient, on ne participe donc pas au mouvement. Cela signifie qu’on perd la bonification sur notre vœu de rang 1 qu’on fait chaque année au mouvement (pour les collègues qui sont dans cette démarche). Serait-il donc possible d’accepter sa nomination sur un poste à profil tout en maintenant son voeu de rang 1 au mouvement pour ne pas perdre la bonification de 1 point ?
- concernant les points de bonification attribués au titre du rapprochement de conjoint, est-il possible de les faire valoir lorsque le partenaire concerné est étudiant ? (donc la localisation reposerait sur un certificat scolaire)
Questions du 4 avril 2024
Réponses reçues de la DIPER
- la note technique p.18 évoque l'obligation pour les participant·es à mobilité obligatoire de formuler au moins un voeu-groupe MOB. Doit on comprendre qu’un participant à mobilité facultative ne peut pas formuler de vœu-groupe de circo réservés aux participant·es à mobilité obligatoire ? Et vice versa, les participant·es à mobilité obligatoire ne peuvent pas solliciter les vœux-groupes réservés aux participant·es à mobilité facultative (zone restreinte et zone pôle de formation) ?
Les participants à mobilité obligatoire doivent, a minima, formuler un vœu MOB. Au delà de cet impératif, les personnels peuvent panacher leurs vœux, qu'il s'agisse de vœux précis, groupe, à mobilité obligatoire ou non.
Les participants à mobilité facultative peuvent formuler tous les vœux qu'ils souhaitent, ils ne sont pas concernés par la formulation d'au moins 1 vœu à mobilité obligatoire.
- concernant la mise à jour des postes sur SIAM : comment seront informé·es les collègues ? Est-il possible d'informer également les organisations syndicales ? Y aura t-il un document récapitulatif ?
- la notice technique page 9 évoque les postes d’adjoint décharge de direction d’une quotité de 100%. Que se passe-t-il si l’école perd une classe et donc que la quotité de décharge de direction diminue ? Nous supposons que la décharge de direction ne sera donc plus assurée par un·e adjoint·e mais par un·e TRS, et que donc le collègue victime de la mesure de carte scolaire aura la bonification (300 points). De quelle manière cela se fera-t-il : en mettant en vœu 1 son école ou en mettant en vœu 1 un poste de TRS pour avoir la décharge de direction dans son école ?
En cas de fermeture d'une classe et de l'impact sur la décharge totale de direction, celle-ci est maintenue durant une année scolaire ; aussi, l'impact d'une mesure de carte effectuée à la rentrée scolaire 2024 n'aura d'incidence sur le poste afférent à la décharge de direction (DCOM) qu'à la rentrée scolaire 2025.
- enseignant depuis 4 ans dans le bassin Ain Est à difficultés de recrutement, une collègue souhaite faire un vœu sur un poste dans l’ASH à titre provisoire, toujours dans une commune du bassin Ain Est à difficultés de recrutement. Si pour 2024 elle obtient ce poste à titre provisoire, aura-t-elle 5 points de bonif pour participer au mouvement 2025 ou ses 4 points du mouvement 2024 auront-ils été consommés car utilisés cette année (et elle n’aura donc plus aucune bonification bassin Ain Est pour le mouvement 2025) ?
Les points de bonifications sont consommés uniquement en cas de mutation en dehors de la zone Ain Est. En cas de mutation à l'intérieur de cette zone, d'une part les compteur ne sont pas remis à zéro, et d'autre part le cumul avec les points ASH à TPro et dir à TD sont possibles.
- le poste d’adjoint à La Tranclière (circo Bourg) n’apparaît pas. Seul le poste de direction d’école 2 classe apparaît (vœu 5015) :
Le poste d'adjoint à La tranclière accueillera un stagiaire à la rentrée scolaire 2024, conformément à la liste des berceaux publiée.
- pour l'école Les Charmettes de Lagnieu (circo Ambérieu), il nous semble qu'un poste vacant d'adjoint devrait apparaître, or il n'en est rien. S'agit-il d'une erreur de notre part ou d'un oubli de votre part ?
Concernant le poste à l'école des Charmettes, les postes en écoles d'application (élémentaires et maternelles) connaissent une évolution en devenant des postes d'enseignant ordinaires (ENS ECEL ou ENS ECMA). De ce fait, la nomination sur ceux-ci n'est plus soumise à une certification.
Les personnels ayant participé au mouvement informatisé intra-départemental 2023 et ayant obtenu un de ces postes, sur un support d'enseignant en école d'application élémentaire/maternelle, avaient logiquement fait l'objet d'une nomination à titre provisoire, liée à la logique technique opérant un lien direct entre ce type de poste et la détention du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF).
Dès lors que la spécificité de ces postes disparait, en revanche, la modalité de nomination des personnels ayant obtenu le poste en 1ère phase (phase informatisée) au mouvement informatisé 2023 peut faire l'objet d'une régularisation, par une nomination à titre définitif, ce qui est préférentiel pour les personnels concernés. S'agissant des personnels affectés dasn le cadre de la phase d'ajustement, en revanche, la modalité de détention du poste à titre définitif n'est pas retenue, ces postes n'ayant pas été demandés directement par les intéressés.
Pour information, tous ces postes EAPL/EAPM ont connu une évolution :
ENS EAPL ENS.APP.EL 8 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE
ENS EAPL ENS.APP.EL 8 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE
ENS EAPL ENS.APP.EL 8 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE 0011176Y E.P.PU CHARLES PERRAULT BOURG EN BRESSE
ENS EAPL ENS.APP.EL 9 0010980K E.P.A. DES TERRES D'AIN PONCIN 0010980K E.P.A. DES TERRES D'AIN PONCIN
ENS EAPL ENS.APP.EL 11 0011368G E.P.PU LE PELOUX BOURG EN BRESSE 0011368G E.P.PU LE PELOUX BOURG EN BRESSE
ENS EAPL ENS.APP.EL 7 0010466B E.E.PU LES CHARMETTES LAGNIEU 0010466B E.E.PU LES CHARMETTES LAGNIEU
ENS EAPL ENS.APP.EL 12 0010240F E.P.PU GROUPE SCOLAIRE DU FIL D'OR TREVOUX 0010240F E.P.PU GROUPE SCOLAIRE DU FIL D'OR TREVOUX
ENS EAPL ENS.APP.EL 13 0011316A E.P.PU ATTIGNAT 0011316A ATTIGNAT
ENS EAPM ENS.APP.MA 4 0011075N E.M.PU AMBRONAY 0011075N AMBRONAY
ENS EAPL ENS.APP.EL 13 0011271B E.P.PU LES VENNES BOURG EN BRESSE 0011288V E.P.PU LES VENNES BOURG EN BRESSE
- concernant un départ en formation CAPPEI avec arrêté de nomination sur un poste bloqué pour septembre 2024 (avec maintien sur le poste occupé actuellement) : est ce que le candidat peut participer au mouvement pour tenter d’obtenir un autre poste de même nature dans le cadre de son CAPPEI ?
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ARCHIVES 2023
Questions 1 à 6 envoyées à ce.ia01-mouvintra@ac-lyon.fr le 3 avril 2023
Questions 7 à 15 (problèmes sur la liste des poste) envoyées le 7 avril 2023
Questions 16 à 19 envoyées le 13 avril
Réponses reçues de la DIPER
1) Concernant l'application de la mesure de carte scolaire contre une même collègue "consécutivement", il nous semble important d'apporter une précision à ce terme. Au bout de combien de temps dans une école n'est-il plus possible de cumuler de l'ancienneté sur le poste en cas de MCS successive ? Ainsi une collègue étant arrivée sur une école suite à une MCS il y a 6 ans, et qui est à nouveau impactée par une nouvelle mesure pourra-t-elle cumuler ses 6 ans d'ancienneté dans l'école avec les années effectuées dans l'école précédente ?
Cela concerne l'agent touché par deux mesures de carte scolaire à la suite, indépendamment de la durée de la (ré)affectation lors de la première mesure. Dans l'exemple que vous donnez, l'agent bénéfice du cumul de son ancienneté avant la mesure de carte scolaire avec son ancienneté depuis sa réaffectation.
Exemple : agent disposant d'une ancienneté de 5 ans le 31/08/2020, en mesure de carte le 01/09/2020 = 5 ans. Nouvelle MCS au 01/09/2023 = 5 + 3.
2) Peut-on bénéficier de points de rapprochement de conjoint ou d'autorité parentale conjointe lorsque le conjoint se trouve dans un département limitrophe ?
Oui
3) Qu'en est-il des situations relatives au département de la Loire ?
Le département de la Loire n'est limitrophe d’aucune commune du département de l'Ain.
4) Les points de rapprochement de conjoint fonctionnent-ils comme l'année dernière si le conjoint est inscrit à Pole Emploi? Et dans le cas d'un conjoint étudiant ?
Oui, la règle est inchangée.
5) La commune bonifiée en cas d'Autorité Parentale Conjointe est celle de la résidence personnelle, mais il n'est pas précisé s'il s'agit de celle de l'agent ou de celle de son conjoint.
Il s'agit de la commune de résidence du deuxième parent.
6) Nous avons remarqué que l'école du Peloux figurait toujours dans la liste des école d'application dans l'annexe 4.
Il s'agit en effet d'une coquille. Pour autant, indépendamment de la dénomination de l'école, le poste n'est plus un poste à exigence particulière.
7) Est ce qu’un rapprochement de conjoint est possible lorsque celui-ci travaille en Suisse?
Pour la mise en oeuvre de cette règle concernant un rapprochement de conjoint exerçant en Suisse, le voeu formulé sur la commune limitrophe sera bonifié.
8) Annexe “ demande de priorité et bonifications “ p 28 de la note technique : “demande de modification du voeu précis rang 1”, corriger 2022 à la place de 2021.
Priorités postes “spécialisés” concernent uniquement les postes “spécialisés” et pas les postes à exigences particulières et postes prérequis, qui ont aussi des priorités.
S'agissant de l'annexe 2 relative aux priorités, en effet ne sont concernés que les postes spécialisés. Le document présenté en annexe technique sera retravaillé pour le mouvement 2024 afin de détailler les différents types de priorités. Pour le mouvement 2023, ces différents types de priorités seront vérifiées systématiquement par les services
9) L’annexe 2 des LDG Académiques a été communiquée aux personnels dans un lien hypertexte de la circulaire (page 1). Ce document ne figure pas en accès direct dans le LIEN 01. Elle contient de nombreuses informations utiles, notamment la liste des pièces justificatives relatives au rapprochement de conjoint. Or le contenu de ce document n’est pas mis en avant : nous craignons une déperdition des informations qu’il contient.
S'agissant de l'accès aux LDGA, il convient de noter que le document est publié sur Idéal depuis la date de parution de la circulaire, ce dont chaque personnel du premier degré du département a été informé. En outre, les LDGA sont accessibles sur le site internet de la DSDEN de l'Ain. Enfin, dans l'optique de renforcer la lisibilité sur les différentes pièces justificatives, une annexe spécifique dite "récapitulative des pièces justificatives des demandes de bonification au titre de la situation familiale" a été créée cette année. Les organisation syndicales ont été informées de cette évolution de nature à conforter la lisibilité pour les participants au mouvement lors de la réunion sur la mobilité organisée au mois de mars 2023, et ont salué cette initiative.
10) L’année dernière les TR ZBF bénéficiaient des points REP : pourquoi ce retour en arrière ?
S'agissant des titulaires remplaçants TR ZBF, cette bonification dédiée aux titulaires remplaçants demeure à ce stade impossible à mettre en oeuvre techniquement.
11) Les collègues de l’école René Rendu de Valserhône ont reçu un courrier indiquant qu’elles sont bien en MCS. Cependant, il leur est simplement indiqué de se référer à la circulaire. Or, leur cas est particulier : elles ne peuvent demander leur école d’origine (puisqu’elle ferme), ce qui sur le plan théorique doit déclencher la chaîne d’octroi de bonification. Pourriez vous leur confirmer qu’elles bénéficient du niveau 2 de bonification (200 points sur postes de même nature dans la circo), niveau déclencheur de la bonification ?
Les enseignants de l'école René Rendu ont été, et demeurent, en lien avec leur inspecteur de circonscription ainsi qu'avec la DIPER. Ils bénéficient des 200 points sur la circonscription, en effet, et d'un accompagnement personnalisé.
12) page 60 de la note technique : il semble qu’elle n’ait pas été réactualisée.
PAS DE REPONSE
13) Noms des circonscriptions : c’est Pont de Veyle ou Bâgé finalement ?
Bagé. La dénomination initiale de la circonscription (Pont-de-Veyle) évolue avec l'implantation désormais acquise de celle-ci dans la commune de Bagé.
14) Valorisation poste de directeur : dans la notice p 22 - 23, il n’est pas précisé que les années sont comptabilisées sans discontinuité, contrairement à ce qui est indiqué dans la circulaire p3
En effet, la mention "sans discontinuité" a été incrémentée sans motif dans la circulaire pour les fonctions de direction d'école. L'algorithme procédant à un calcul automatique de cette ancienneté, c'est donc le cumul qui sera retenu et valorisé, y compris en cas de discontinuité.
15) Postes fléchés : faut il détenir un quelconque titre pour postuler dessus ?
La notion de poste fléché n'est pas utilisée, les postes sont soit ordinaires, soit à exigence particulière (certification requise), soit à profil (recrutement hors phase informatisée).
16) Mesure de Carte Scolaire : un collègue qui a perdu son poste d'adjoint à cause d'une MCS en juin dernier, et qui n'a donc pas pu participer au mouvement 2022 a été placé à titre provisoire sur un poste de TR pour l'année scolaire 2022-2023. Afin de déclencher ses points de bonification, doit-il demander son poste 2021-2022 perdu par fermeture de classe ou le poste de TR 2022-2023 ?
Pouvez-vous me confirmer qu'il ne peut alors pas demander de poste de direction avec ces points de MCS ?
S'agissant de la mesure de carte scolaire N-1 prononcée en deuxième phase de carte scolaire, il convient en effet de demander en 1er voeu le poste d'adjoint qui avait été supprimé, et non l'actuelle affectation en qualité de TR, ce qui déclenchera la bonification liée à la MCS. Cette bonification ne portera en effet que sur les voeux d'adjoint, et pas sur les voeux de direction d'école.
17) Les postes UEMA et UEEA n'apparaissent nulle part, sauf erreur de notre part, pouvez-vous nous en dire plus à ce sujet svp ?
S'agissant des postes en unités d'enseignement, vérification faite de notre côté, il semble bien qu'ils apparaissent sous les natures de postes UEM et IEEL.
NB : ce sont des postes à profil (voir liste annexe 4) -> conditions d’affectation LDG p9
18) Que signifie le vœu "ENS JASSANS" ? Est-ce le nom des voeux-groupes obligatoires de tous les postes d'adjoint de la circo ? Peut-on le faire si on est participant à mobilité facultative ?
Le voeu Jassans ENS (code 5L) est effectivement un voeu groupe à mobilité obligatoire couvrant tous les postes d'adjoint de la circonscription. Il est possible, indépendamment de cette hypothèse de mobilité obligatoire, de solliciter un voeu groupe sans mobilité obligatoire (regroupement géographique restreint) couvrant tous les postes en maternelle et élémentaire de cette circonscription (code 7R, voir page 48 de la note technique).
19) Concernant l'implantation des RASED sur les circo d'Oyonnax, Jassans et à Nantua, il nous semble que les informations données sur le serveur ne correspondent pas forcément à la réalité, pourriez-vous nous éclairer à ce sujet svp ?
Concernant les RASED, une mise à jour des postes vacants sera effectuée la semaine prochaine concernant Oyonnax. Concernant Nantua et Jassans, nous profitons de votre questionnement pour opérer une vérification.
Problème dans la liste des postes :
• Ecole Pierre Longue Valserhône : les 2 classes réaffectées suite à la fermeture de l’école René Rendu n’apparaissent pas (4 postes d’adjoints sont indiqués)
• Ecole Marius Pinard Valserhône : les 2 classes réaffectées suite à la fermeture de l’école René Rendu n’apparaissent pas (14 postes d’adjoints sont indiqués)
Ecoles Marius Pinard et Pierre Longue : en effet, les postes n'ont à ce stade pas été publiés.
• Ecole de Farges : la commune n’apparait pas sur SIAM
Ecole de Farges : l'explication réside dans le fait que tous les postes sont des postes à profil.
• Les directions de Chatillon et de Vouvray (pourtant faisant partie de la nouvelle commune de Valserhône) n’apparaissent pas dans SIAM, comme toutes les directions de la circonscription de Péron. Pour quelles raisons ? Ces écoles ne font elles pas partie de la circonscription de Valserhône ?
Châtillon et Vouvray n'existent plus et sont intégrés à la commune nouvelle de Valserhône.
• De très nombreuses écoles nous sollicitent car à la lecture de la liste des postes, certains postes d’adjoints n’apparaitraient pas : dans la plupart des cas, un petit “i” apparait à côté du numéro du poste, indiquant qu’un poste est “réservé PES”: est-ce le poste manquant ?
La référence "i" renvoit effectivement aux berceaux réservés pour les professeurs stagiaires, mention qui apparaît d'ailleurs en cliquant sur le pictogramme ou en ouvrant la fiche de l'école concernée.
