Circulaires retrouvez tous les textes départementaux officiels qui encadrent le mouvement dans le Doubs.

Textes officiels

Retrouver sur cette page tous les documents officiels de l'administration, les annexes et additifs régulièrement mis à jour au fur et à mesure de leur diffusion par l'administration.

 

Phase d'ajustement 

Documents de référence

Documents utiles

Annexes - Fiche de renseignements complémentaires
(utilisée en cas d'affectation impossible sur les voeux formulés)